FAQ – Que dois-je faire ?

Les dirigeants des activités doivent rapidement informer l’évêque et le président de pieu de tout accident, blessure ou maladie en lien avec une activité qui se produit dans l’enceinte des propriétés de l’Église ou lors d’une activité patronnée par l’Église. L’évêque, le président de pieu ou un membre désigné ayant connaissance de l’incident doit rapidement le signaler en ligne à l’aide du système de rapport mondial des incidents (GIR) sur incidents.ChurchofJesusChrist.org.

Pour voir les principes essentiels à suivre pour signaler un incident ou un accident ou pour apporter une réponse à un signalement, consultez le Manuel général d’instructions : Servir dans l’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours, section 20.6.20.3, ChurchofJesusChrist.org.

Aux États-Unis ou au Canada, l’Église a mis en place le programme d’assistance médicale des activités de l’Église (CAMA), qui fournit une indemnité secondaire pour les frais médicaux aux personnes blessées lors d’activités patronnées par l’Église. Il a pour but de compléter la mutuelle santé de la personne et non de la remplacer (voir le Manuel général d’instructions, section 20.6.9.3) Les dirigeants locaux de la prêtrise peuvent faire une demande d’assistance pour certaines dépenses médicales ou funéraires. Le programme CAMA est géré par Deseret Mutual Benefit Administrators (DMBA) en faveur de l’Église. Pour plus de renseignements sur la manière dont cette assistance est fournie, consultez le manuel DMBA CAMA. (Pour plus de détails, rendez-vous sur DMBA.com/churchactivity ou consultez le Manuel général d’instructions, section 20.6.9.3.)

En dehors des États-Unis et du Canada, les dirigeants de la prêtrise doivent s’adresser au bureau de l’interrégion pour obtenir de l’aide.

Les dirigeants doivent être prêts pour les situations d’urgence qui pourraient survenir. Lorsque c’est approprié, revoyez les procédures d’urgence avec les dirigeants d’activité.

• Si les activités ont lieu à un endroit éloigné des services d’urgence, demandez-vous s’il faut que des personnes formées aux premiers secours, à la réanimation cardio-pulmonaire (RCP) ou au secourisme avancé accompagnent le groupe.

• Déterminez la manière de réagir lors de graves intempéries ou d’autres situations d’urgence propres à la région. Si une activité dépend de la météo, prévoyez des plans de secours.

• Trouvez les coordonnées des services d’urgence locaux à proximité du lieu de cette activité (police, pompiers, centre médical le plus proche ou services d’ambulances). Donnez ces renseignements aux dirigeants d’activités afin qu’ils puissent y accéder facilement.
• Dans des zones de communication limitée, réfléchissez à la manière de rester en contact avec les services d’urgence.

Pour plus de renseignements sur la manière de signaler un accident ou un incident, voir la section « Si un accident ou un incident survient ? » ci-dessus ou le Manuel général d’instructions, section 20.6.20.

Commencez par planifier soigneusement les activités afin de vous assurer qu’elles atteindront des buts centrés sur l’Évangile et répondront aux besoins des participants.

• Planifiez des activités adaptées à l’âge des participants.
• Planifiez des manifestations et des activités adaptées à la condition physique des dirigeants et des jeunes. Réfléchissez soigneusement aux facteurs de risques médicaux individuels.
• Avant le début d’une activité, les dirigeants doivent former les participants aux gestes de sécurité relatives à cette dernière.
• Les dirigeants et les jeunes doivent prendre connaissance de toutes les lois et consignes de sécurité relatives à l’activité ou la propriété et les respecter.

Pour les activités patronnées par l’Église qui nécessitent des considérations particulières*, une nuit sur place ou un voyage en dehors de la région, les dirigeants doivent utiliser le Formulaire de planification d’activité ou de manifestation de l’Église et faire remplir aux participants le Formulaire d’autorisation parentale et fiche sanitaire.

*Les considérations particulières se rapportent aux activités qui « sortent de l’ordinaire » pour les participants, par exemple les parcours d’obstacles, l’accrobranche, le rafting en eaux vives, l’escalade, la descente en rappel, la natation ou des activités de tir et qui peuvent nécessiter la planification supplémentaire de mesures spécifiques à prendre pour réduire le risque de blessure.

Pour minimiser les risques de blessure ou de maladie au cours des activités, déterminez le besoin de guides professionnels ou de personnes ayant une formation ou une certification appropriée pour participer à la planification de l’activité et accompagner le groupe. Réfléchissez également à la préparation et à la formation des participants avant l’activité. Les dirigeants de la prêtrise et les responsables des activités doivent se référer régulièrement aux directives de sécurité figurant au chapitre 20 du Manuel général d’instructions. Des consignes de sécurité supplémentaires sont disponibles sur safety.ChurchofJesusChrist.org.

Lorsque vous planifiez des activités, informez les personnes concernées et posez les questions suivantes : « Les participants, les parents et les dirigeants sont-ils au courant des risques potentiels associés à cette activité et sont-ils disposés à les accepter ? » et « Souhaitent-ils participer à cette activité ? »

En ce qui concerne la responsabilité personnelle, l’Église conseille aux membres d’être sages et autonomes et d’assumer la responsabilité de leurs actes. Là où c’est possible, les membres qui supervisent les activités doivent se protéger en contractant une assurance responsabilité civile couvrant un nombre raisonnable de risques. Il est possible d’avoir une couverture responsabilité civile dans le cadre d’une assurance habitation ou au moyen d’autres polices d’assurance (Manuel général d’instructions, section 20.6.9.4).

Qu’est-ce que cela signifie ? Si une personne est blessée lors d’une activité patronnée par l’Église et qu’une plainte pour négligence est déposée, les organisateurs devront d’abord utiliser leur assurance responsabilité civile personnelle. Les polices d’assurance généralement disponibles sont celles qui couvrent les propriétaires, les locataires, les véhicules ou autres. Une fois que le plafond de prise en charge de l’assurance personnelle est atteint, l’Église soutiendra et protégera les bénévoles qui ont agi dans les limites du cadre de leur affectation bénévole. Elle ne le fera pas en cas d’acte criminel ou intentionnel.

Les dirigeants doivent suivre les règles de voyage indiquées dans le Manuel général d’instructions, section 20.7.7, notamment celles-ci :

• Les activités nécessitant de longs déplacements sont déconseillées.
• Les véhicules doivent être sûrs et en bon état de fonctionnement.
• Quand les participants voyagent dans des véhicules personnels, chaque personne doit avoir accès à une ceinture de sécurité et l’utiliser.
• Les conducteurs doivent être des adultes responsables, titulaires du permis de conduire et chaque véhicule doit être couvert par une bonne assurance.
• En cas de déplacement en dehors de la région locale (définie par les présidents de pieu ou les conseils de coordination locaux, voir le Manuel général d’instructions section 20.7.7), il faut se munir des formulaires appropriés dûment remplis.

Par ailleurs :

• Les conducteurs doivent respecter toutes les lois.
• Les conducteurs ne doivent pas prendre le volant s’ils ont sommeil, utiliser un téléphone portable pendant qu’ils conduisent ou se livrer à des comportements pouvant les distraire.
• Chaque fois que c’est possible, il faut éviter les situations où un adulte se retrouve seul avec un jeune.

Les membres qui voyagent dans le cadre d’activités patronnées par l’Église sont invités à utiliser le Formulaire de planification d’une manifestation ou d’une activité comme outil de planification.

Les activités de l’Église sont des occasions pour les enfants et les jeunes de ressentir l’amour du Sauveur et l’influence du Saint-Esprit. Quand ils y participent, les enfants et les jeunes ont besoin de se sentir en sécurité et protégés. Les dirigeants et les instructeurs doivent suivre l’exemple d’amour et de sollicitude du Sauveur pour les enfants. La documentation suivante aidera les enfants, les jeunes et les dirigeants à savoir comment répondre aux problèmes liés aux sévices, y compris comment les signaler :

• Protéger les enfants et les jeunes (formation, principes clés et FAQ)
• Vous traversez une période difficile ? N’attendez pas pour en parler
• Documentation de conseil
  
  • Sévices : aide pour la victime (disponible pour les membres des conseils de paroisse et de pieu)
  • Sévices : aide pour l’auteur des sévices) (disponible pour les membres des conseils de paroisse et de pieu)
  • Ligne d’assistance téléphonique pour les sévices
• Prévenir les sévices et y faire face (instructions spécifiques pour les réunions de conseil de pieu et de paroisse)

• Au moins deux adultes responsables doivent être présents lors de toutes les activités patronnées par l’Église et auxquelles participent des enfants, des adolescents et de jeunes adultes seuls. (Voir Manuel général d’instructions, section 20.6.2.)

• Cela nécessite l’approbation de l’évêque ou du Président de pieu.
• Il doit y avoir au moins deux dirigeants adultes pour toutes les activités patronnées par l’Église comportant une nuitée ou plus.
• Les dirigeants prennent des dispositions pour que les participants masculins et féminins ne dorment pas dans le voisinage immédiat les uns des autres.
• Les dirigeants masculins et féminins doivent dormir dans des locaux séparés.
• Les enfants ou les jeunes ne peuvent pas dormir sous la même tente ou dans la même chambre qu’un adulte à moins que (1) celui-ci soit leur père, leur mère, leur tuteur ou leur tutrice ou (2) qu’il y ait sous la tente ou dans la chambre au moins deux adultes du même sexe que les enfants ou les jeunes en question.
• Si des dirigeants adultes et des enfants ou des jeunes partagent un autre logement pour la nuit, par exemple un chalet, il doit y avoir au moins deux adultes dans le logement et ils doivent être du même sexe que les enfants ou les jeunes.

Les dirigeants, les parents, les jeunes et les enfants doivent comprendre que la participation à une activité n’est pas un droit, mais un privilège qui peut être révoqué s’ils se comportent mal ou constituent un risque pour eux-mêmes ou pour autrui. Les dirigeants doivent communiquer ces attentes aux parents et aux participants. (Voir Lettre de la Première Présidence, 6 mai 2019.)