Manuels et appels
35. Entretien et utilisation des lieux de réunion

« 35. Entretien et utilisation des lieux de réunion », Extraits du Manuel général d’instructions, 2023.

« 35. Entretien et utilisation des lieux de réunion », Extraits du Manuel général d’instructions

Image
personnes lavant les fenêtres et passant l’aspirateur

35.

Entretien et utilisation des lieux de réunion

35.1

Objectif

L’Église fournit des lieux de réunion pour que toutes les personnes qui y entrent puissent :

35.2

Rôles et responsabilités

35.2.2

Gestionnaire des biens immeubles de l’Église

Un gestionnaire des biens immeubles, salarié de l’Église, aide chaque pieu à gérer les lieux de réunion. Il ou elle s’occupe des réparations importantes, du nettoyage en profondeur et de l’entretien régulier des bâtiments.

Si nécessaire, le gestionnaire des biens immeubles aide à former les représentants des bâtiments de pieu et de paroisse sur la façon de nettoyer le bâtiment et d’effectuer d’autres tâches locales. Il ou elle fournit des instructions, du matériel et de l’équipement.

Il ou elle peut aussi examiner les dépenses liées aux bâtiments avec les épiscopats.

35.2.7

Épiscopat

L’épiscopat (ou le représentant des bâtiments de paroisse) enseigne aux membres comment utiliser, entretenir et sécuriser le bâtiment. L’épiscopat distribue également les clés du bâtiment aux dirigeants de paroisse.

Il veille à ce que les activités dans le bâtiment et les jardins soient faites en toute sécurité (voir la section 20.7).

Il communique avec le gestionnaire des biens immeubles de l’Église au sujet de l’entretien et des besoins opérationnels. Il examine aussi les dépenses associées avec le gestionnaire des biens immeubles.

35.2.9

Représentant des bâtiments de paroisse

L’épiscopat décide s’il faut appeler un représentant des bâtiments de paroisse. S’il décide de confier cet appel à quelqu’un, l’épiscopat appelle un membre adulte de sexe masculin ou féminin. Si l’appel de représentant des bâtiments de paroisse n’est confié à personne, l’évêque peut déléguer cette responsabilité à l’un de ses conseillers, au greffier de paroisse, au greffier adjoint de paroisse ou au secrétaire exécutif.

Le représentant des bâtiments de paroisse organise des équipes de membres et de bénévoles pour nettoyer et entretenir le bâtiment.

35.3

Mise à disposition des lieux de réunion

La taille et le type des lieux de réunion varient en fonction des besoins locaux et des situations. Un lieu de réunion peut être un local construit ou acheté par l’Église, la maison d’un membre, une école ou un centre communautaire local, un local loué ou un autre endroit approuvé.

Les dirigeants d’interrégion et locaux s’efforcent d’utiliser le plus complètement possible les lieux de réunion existants et de faire preuve de sagesse lorsqu’ils recommandent une extension.

35.4

Entretien des lieux de réunion

35.4.1

Nettoyage et entretien des lieux de réunion

Les dirigeants et les membres locaux, y compris les jeunes, ont la responsabilité de veiller à ce que chaque bâtiment reste propre et en bon état.

Le calendrier de nettoyage ne doit pas être un fardeau pour les membres. Par exemple, si le trajet pour se rendre au bâtiment pose problème, les membres peuvent faire du nettoyage alors qu’ils sont déjà sur place pour des activités hebdomadaires.

35.4.2

Demandes de réparations

Les membres des conseils de paroisse et de pieu peuvent faire rapport des besoins de réparation des bâtiments. Pour ce faire, ils utilisent l’outil Rapport de problèmes relatifs aux bâtiments (FIR).

35.4.5

Sécurité

Les dirigeants et les membres :

  • doivent garder les couloirs, les escaliers, les issues et les locaux d’entretien dégagés pour assurer la sécurité des allées et venues ;

  • ne doivent pas utiliser ni entreposer de matériaux dangereux ou inflammables dans les bâtiments ;

  • doivent établir des procédures de verrouillage des bâtiments et les respecter ;

  • doivent protéger du vol tout équipement appartenant à l’Église ;

  • doivent savoir comment couper l’eau, l’électricité, le gaz, le fuel, etc.

Si nécessaire, le gestionnaire des biens immeubles peut fournir un plan indiquant l’emplacement des extincteurs, des trousses de premiers secours et des endroits où couper les services publics. Vous trouverez davantage de renseignements sur la sécurité dans les « Mesures de sécurité et fermeture » dans « Entretien des lieux de réunion » (Guide des lieux de réunion). Voir aussi la section 20.7.

35.5

Règles sur l’utilisation des lieux de réunion de l’Église

35.5.1

Principes et conditions de base relatifs à l’utilisation des lieux de réunion de l’Église

Cette utilisation doit satisfaire aux conditions de base suivantes :

  • être en accord avec la doctrine, les règles et les pratiques de l’Église, notamment la nature et les objectifs sacrés des lieux de réunion ;

  • être en adéquation avec la loi ;

  • être en accord avec le statut d’exemption fiscale de l’Église le cas échéant ;

  • garantir que les mesures appropriées sont prises pour éviter, réduire et gérer les risques liés à la sécurité, notamment les directives et les règles de l’Église pour la protection des enfants et des jeunes (voir les sections 12.5.1 et 20.7.1) ;

  • être conforme aux autres conditions et limitations énoncées par le président de pieu ou l’évêque.

35.5.2

Utilisation des lieux de réunion par l’Église

En cas de conflit, les réunions, les programmes et les activités de l’Église ont la priorité sur les autres utilisations.

Les paroisses et les pieux peuvent aussi proposer d’autres programmes de l’Église qui profitent aux membres et à la collectivité. Notamment :

35.5.3

Utilisation des lieux de réunion par les membres, à titre personnel et familial

Les membres peuvent demander à utiliser un lieu de réunion de leur pieu pour des activités personnelles ou familiales. Pour obtenir l’autorisation, ils prennent contact avec un membre de l’épiscopat d’une paroisse qui s’y réunit (ou avec quelqu’un qu’il désigne). Les conditions suivantes s’appliquent :

  • l’utilisation doit être supervisée en personne par un adulte responsable d’une paroisse qui se réunit dans ces locaux ;

  • les utilisateurs sont pleinement responsables des dégâts causés aux bâtiments, de toute blessure ou responsabilité liée à cette utilisation ;

  • les utilisateurs doivent nettoyer et laisser les lieux tels qu’ils étaient avant l’utilisation ;

  • les utilisateurs doivent se conformer aux directives et aux demandes des dirigeants locaux, notamment s’ils demandent à surveiller l’utilisation ;

  • les dirigeants de l’Église peuvent demander à toute personne ou groupe de cesser d’utiliser les lieux s’ils ne respectent pas les directives.

  • Pour les activités approuvées, les dirigeants de paroisse et de pieu doivent s’organiser pour l’accès au lieu de réunion. Les clés du bâtiment ne doivent être données qu’aux membres désignés de la paroisse ou du pieu.

Voir la section 38.3.4 pour l’utilisation des lieux de réunion pour les mariages et les réceptions de mariage.

Voir la section 29.5 pour l’utilisation des lieux de réunion pour les obsèques et autres services pour les personnes décédées.

35.5.4

Utilisation des lieux de réunion de l’Église par des organisations à but non lucratif ou par d’autres groupes ou personnes

Les dirigeants d’interrégion peuvent autoriser des organisations à but non lucratif, la collectivité et d’autres groupes (comme les équipes sportives) ou des personnes non décrites à la section 35.5.3 à utiliser les lieux de réunion de l’Église pour des activités saines ou des services. Les conditions indiquées à la section 35.5.3 s’appliquent.

Pour obtenir l’autorisation des dirigeants de l’interrégion pour ce type d’utilisation, le président de pieu prend contact avec le gestionnaire des biens immeubles.

35.5.5

Urgences

Les lieux de réunion de l’Église peuvent être utilisés pour un service essentiel à la collectivité en cas d’urgence. Un président de pieu peut, par exemple, autoriser l’utilisation des lieux de réunion de son pieu par des organismes officiels de secours et d’autres personnes dans des opérations associées (voir la section 35.5.4).

35.5.6

Utilisations non autorisées des lieux de réunion

35.5.6.1

Utilisations à des fins commerciales

Les biens de l’Église ne peuvent être utilisés à des fins commerciales. Ce genre d’utilisation n’est pas conforme aux objectifs des biens de l’Église. Cela pourrait aussi entrer en conflit avec les lois locales ou nationales qui autorisent l’exemption fiscale des biens de l’Église.

35.5.6.3

Fins politiques

L’Église est politiquement neutre. Les biens de l’Église ne doivent pas être utilisés à des fins politiques ou de défense des intérêts. Les activités interdites comprennent les réunions politiques et l’utilisation des lieux pour des campagnes politiques et des groupes de défense des intérêts.

Cependant, l’utilisation des propriétés pour l’inscription ou le vote des électeurs peut être autorisée à titre exceptionnel (voir la section 38.8.30). Le président de pieu peut obtenir une telle exception par l’intermédiaire du gestionnaire des biens immeubles (voir la section 35.5.4).

Imprimer