34.

Finances et apurements

34.0

Introduction

La dîme et les offrandes permettent à l’Église d’accomplir l’œuvre de Dieu pour le salut et l’exaltation (voir la section 1.2). Ces fonds sont sacrés. Ils représentent le sacrifice et la foi des membres de l’Église (voir Marc 12:41-44).

Voici quelques exemples d’utilisation de la dîme et des offrandes contribuant à l’œuvre du Seigneur :

• la construction et l’entretien de temples, de lieux de réunion et d’autres bâtiments de l’Église ;

• le financement des activités et du fonctionnement de l’Église et de ses assemblées locales ;

• la proclamation de l’Évangile dans le monde entier ;

• le financement des programmes de l’Église, notamment dans les domaines de l’instruction et de l’histoire familiale ;

• la fourniture de nourriture, d’abris et d’autres produits de première nécessité aux personnes dans le besoin.

Les présidents de pieu et les évêques ont l’obligation sacrée de superviser les fonds de l’Église (voir Doctrine et Alliances 72:9-10). Ces fonds ne doivent être utilisés que par des membres habilités à le faire et à des fins autorisées par l’Église. Ils doivent être soigneusement comptabilisés et protégés.

34.1

Dirigeants responsables des finances de pieu

34.1.1

Présidence de pieu

Le président de pieu a les responsabilités suivantes concernant les finances du pieu. Il délègue une partie de ce travail à ses conseillers et aux greffiers.

Le président de pieu :

• enseigne aux membres à payer une dîme complète et à faire des offrandes généreuses (voir la section 34.3) ;

• veille à ce que les fonds du pieu soient correctement gérés et comptabilisés (voir la section 34.5) ;

• examine le rapport financier chaque mois et veille à ce que tout problème soit résolu rapidement ;

• s’assure que les épiscopats, les dirigeants d’organisation et les greffiers s’informent de leurs responsabilités à l’égard des fonds sacrés de l’Église ;

• prépare et gère le budget annuel du pieu (voir la section 34.6) ;

• s’assure que les directives concernant l’allocation budgétaire de pieu sont respectées (voir la section 34.6.2) ;

• tient régulièrement conseil avec chaque évêque pour discuter des finances de la paroisse ;

• vérifie que chaque paroisse reçoit les déclarations de dîme des membres chaque année ;

• veille à ce que les mots de passe pour accéder aux systèmes financiers de l’Église ne soient jamais communiqués ;

• s’assure que le comité d’apurement de pieu est organisé et fonctionne correctement (voir la section 34.7.1) ;

• est disponible pour répondre aux questions lors des apurements des registres financiers du pieu (voir la section 34.7) ;

• examine les apurements des registres financiers de pieu et de paroisse et veille à ce que tout problème soit résolu rapidement (voir la section 34.7) ;

• s’assure que le pieu et les paroisses se conforment à toutes les lois fiscales en vigueur (voir la section 34.8).

34.1.2

Greffiers de pieu

Le président de pieu charge le greffier de pieu ou un greffier adjoint d’aider à la tenue des registres financiers du pieu. Les greffiers respectent scrupuleusement les règles en vigueur pour protéger les fonds de l’Église et veillent à l’exactitude des registres de l’Église.

Le greffier a les responsabilités suivantes :

• enregistrer et déposer tous les fonds reçus en compagnie d’un membre de la présidence de pieu ;

• examiner le rapport financier chaque mois et s’assurer que tout problème est résolu rapidement ;

• aider la présidence de pieu à préparer le budget annuel de pieu (voir les sections 34.6.1 et 34.6.2) ;

• vérifier que chaque paroisse a envoyé le rapport annuel de déclaration de dîme ;

• participer aux apurements financiers effectués par les vérificateurs du pieu et prendre des mesures correctives si nécessaire (voir la section 34.7) ;

• aider les épiscopats à former les greffiers de paroisse.

Les greffiers doivent détenir la Prêtrise de Melchisédek et avoir une recommandation pour le temple en cours de validité. Vous trouverez davantage de renseignements sur l’appel des greffiers de pieu aux sections 33.3.2 et 33.3.3.

34.2

Dirigeants responsables des finances de paroisse

34.2.1

Épiscopat

L’évêque a les responsabilités suivantes concernant les finances de la paroisse. Il délègue une partie de ce travail à ses conseillers et aux greffiers.

L’évêque :

• enseigne aux membres à payer une dîme complète et à faire des offrandes généreuses (voir la section 34.3) ;

• veille à ce que les fonds de la paroisse soient correctement gérés et comptabilisés (voir la section 34.5) ;

• examine le rapport financier chaque mois et veille à ce que tout problème soit résolu rapidement ;

• s’assure que les dirigeants d’organisations et les greffiers s’informent de leurs responsabilités à l’égard des fonds sacrés de l’Église ;

• prépare et gère le budget annuel de la paroisse (voir la section 34.6) ;

• s’assure que les directives concernant l’allocation budgétaire de paroisse sont respectées (voir la section 34.6.2) ;

• s’entretient chaque année avec les membres de la paroisse pour recevoir leur déclaration de dîme ;

• veille à ce que les mots de passe pour accéder aux systèmes financiers de l’Église ne soient jamais communiqués ;

• est disponible pour répondre aux questions lors des apurements des registres financiers de paroisse et s’assure que tout problème est résolu rapidement (voir la section 34.7).

34.2.2

Greffiers de paroisse

L’évêque charge le greffier de paroisse ou un greffier adjoint d’aider à la tenue des registres financiers de la paroisse. Les greffiers respectent scrupuleusement les règles en vigueur pour protéger les fonds de l’Église et veillent à l’exactitude des registres de l’Église.

Le greffier a les responsabilités suivantes :

• enregistrer et déposer tous les fonds reçus en compagnie d’un membre de l’épiscopat ;

• examiner le rapport financier chaque mois et s’assurer que tout problème est résolu rapidement ;

• aider l’épiscopat à préparer le budget annuel de la paroisse (voir les sections 34.6.1 et 34.6.2) ;

• s’assurer que les membres ont accès à leurs déclarations de dons et les aider si nécessaire ;

• aider l’évêque à préparer et à enregistrer les déclarations de dîme ;

• participer aux apurements financiers effectués par les vérificateurs du pieu et prendre des mesures correctives si nécessaire (voir la section 34.7).

Les greffiers doivent détenir la Prêtrise de Melchisédek et avoir une recommandation pour le temple en cours de validité. Vous trouverez davantage de renseignements sur les appels de greffiers de paroisse aux sections 33.4.2 et 33.4.3.

34.3

Dons

Les dirigeants de l’Église enseignent aux membres les principes de la dîme et des autres offrandes et les exhortent à les mettre en pratique. Les personnes qui ne sont pas membres de l’Église peuvent également faire des dons. Cependant, seuls les membres de l’Église peuvent payer la dîme.

Il est recommandé aux membres d’effectuer leurs dons en ligne là où c’est possible (voir donations.ChurchofJesusChrist.org). Les membres peuvent aussi remettre leurs dons, accompagnés d’un formulaire de dîme et autres offrandes rempli, à l’évêque ou à l’un de ses conseillers (voir la section 34.5.2). Si les membres font un chèque, il doit être libellé à l’ordre de L’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours.

34.3.1

Dîme

La dîme est le don d’un dixième de ses revenus à l’Église de Dieu (voir Doctrine et Alliances 119:3-4). Tous les membres qui ont des revenus doivent payer la dîme.

Le peuple de l’alliance du Seigneur vit la loi de la dîme depuis les temps anciens (voir Genèse 14:18-20 ; Lévitique 27:30-32). Le Seigneur a dit : « La dîme de mon peuple […] sera pour eux une loi permanente à jamais » (Doctrine et Alliances 119:3-4).

La dîme est sacrée pour le Seigneur et les membres l’honorent en la payant. C’est une expression de foi en Dieu et en ses promesses. Les personnes qui payent la dîme reçoivent cette promesse du Seigneur : « Mettez-moi de la sorte à l’épreuve, dit l’Éternel des armées. Et vous verrez si je n’ouvre pas pour vous les écluses des cieux, si je ne répands pas sur vous la bénédiction en abondance » (Malachie 3:10).

34.3.1.1

Utilisation des fonds de dîme

La dîme est toujours utilisée pour les desseins du Seigneur, selon les directives du Conseil d’affectation de la dîme (voir Doctrine et Alliances 120). Certains de ces objectifs sont énoncés à la section 34.0.

34.3.1.2

Déclaration de dîme

Au cours des derniers mois de l’année, l’évêque a un entretien avec chaque membre pour recevoir sa déclaration de dîme. Dans de rares cas où l’évêque est absent, le président de pieu peut autoriser l’un des conseillers de l’évêque à assumer cette responsabilité.

Tous les membres sont invités à avoir un entretien avec l’évêque pour :

• déclarer à l’évêque leur statut de payeur de dîme ;

• vérifier que leurs rapports de dons sont exacts.

Lorsque c’est possible, tous les membres d’une famille, y compris les enfants, doivent assister ensemble à l’entretien de dîme.

Pendant l’entretien de dîme, l’évêque exprime ses remerciements aux membres pour leur fidélité. Il enseigne aussi le principe de la dîme, exhorte les membres à faire une offrande de jeûne généreuse et aborde d’autres sujets pertinents.

Les instructions concernant les déclarations de dîme sont fournies par le siège de l’Église ou du bureau de l’interrégion.

34.3.2

Offrandes de jeûne

Les dirigeants de l’Église exhortent les membres à pratiquer la loi du jeûne. Cela inclut de faire une offrande de jeûne généreuse (voir la section 22.2.2).

Dans certaines paroisses, l’évêque peut autoriser les détenteurs de la Prêtrise d’Aaron à collecter les offrandes de jeûne. Avant de prendre cette décision, l’évêque prend en considération le nombre de détenteurs de la Prêtrise d’Aaron disponibles, leur sécurité et les bénédictions pour les membres qui ne contribueraient pas autrement.

Les détenteurs de la prêtrise doivent aller collecter les offrandes de jeûne deux par deux. Ils remettent rapidement les offrandes de jeûne à un membre de l’épiscopat.

Les membres ne doivent pas confier la dîme ou d’autres dons, aux personnes qui collectent les offrandes de jeûne.

Vous trouverez, à la section 22.5.2, les directives pour l’utilisation du fonds d’offrandes de jeûne.

34.3.3

Fonds missionnaire

Les dons au fonds missionnaire de paroisse sont d’abord utilisés pour financer les engagements de versement des missionnaires à plein temps originaires de la paroisse. Le surplus de fonds d’une paroisse peut être utilisé pour répondre aux engagements d’autres missionnaires du pieu. Le surplus de fonds d’un pieu peut être utilisé pour d’autres pieux du conseil de coordination selon les directives du soixante-dix d’interrégion qui préside le conseil.

L’argent du fonds missionnaire de paroisse ne doit pas être directement envoyé aux missionnaires. Il ne doit pas non plus être utilisé pour des activités missionnaires de la paroisse ou du pieu.

L’Église utilise l’argent versé au fonds missionnaire général dans le cadre de ses actions missionnaires.

Les présidents de pieu et les évêques doivent envoyer le montant du fonds missionnaire qui excède les besoins légitimes du pieu ou de la paroisse au fonds missionnaire général au siège de l’Église ou au bureau de l’interrégion.

Vous trouverez plus de renseignements sur le fonds missionnaire et le financement du service missionnaire à la section 24.3.4.

34.3.4

Autres dons

Les membres peuvent contribuer financièrement à d’autres catégories de dons approuvées. Si les donateurs utilisent le formulaire de dîme et autres offrandes, ils écrivent le nom de la catégorie dans la section « Autre » du formulaire.

Les pieux et les paroisses ne doivent pas définir de catégories dans la section « Autre » pour demander, collecter ou dépenser des fonds pour des projets qui ne sont pas approuvés par la présidence d’interrégion. Pour obtenir la liste des catégories approuvées, les membres doivent s’adresser au greffier de paroisse.

34.3.5

Philanthropies

Philanthropies est un département qui, au sein de l’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours, fonctionne sous la direction du bureau de l’Épiscopat président. Ce département coordonne et facilite les dons philanthropiques volontaires à l’Église, et aux organisations caritatives et activités qui lui sont affiliées, autres que la dîme et les autres offrandes. On peut obtenir des renseignements sur la manière de faire ces dons en prenant contact avec le bureau de Philanthropies à :

Philanthropies

1450 North University Avenue

Provo, UT 84604-6080, États-Unis

Téléphone : 1-801-356-5300 ou 1-800-525-8074

Adresse électronique : [e-mail]

34.3.6

Dons en nature, notamment la dîme

Normalement, l’Église déconseille de faire des dons en nature (non monétaires) en guise de dîme et autres offrandes. Il est préférable que les membres vendent eux-mêmes les biens et paient ensuite la dîme et les autres dons avec de l’argent. Les dons en nature peuvent néanmoins être acceptés dans certains cas. Ce type de dons peut être une pratique courante dans certains pays du monde.

L’Église accepte (1) les actions et les obligations ou autres valeurs immédiatement négociables et (2) certains biens immobiliers commercialisables. Les membres peuvent obtenir des instructions sur la manière de faire ce type de dons en nature en envoyant un courriel à [e-mail]. Si les membres veulent faire don d’autres objets, le président de pieu prend contact avec le siège de l’Église ou le bureau de l’interrégion pour obtenir leur approbation avant d’autoriser l’évêque à les accepter.

Les reçus destinés aux membres qui font des dons en nature ne sont délivrés que par le siège de l’Église ou le bureau de l’interrégion.

34.3.7

Les dons ne peuvent pas être restitués

Une fois donnés à l’Église, la dîme et les dons appartiennent au Seigneur. Ils lui sont consacrés. Tous ces dons constituent des offrandes volontaires. Ils sont faits sans les soumettre à des réserves d’utilisation, à la conservation d’un contrôle ou d’un droit de propriété de quelque forme que ce soit, et le donateur ne doit pas en attendre de bénéfice quelconque autre que les bénédictions du Seigneur.

Les présidents de pieu et les évêques doivent informer les personnes qui payent la dîme et font d’autres offrandes que ces dons ne peuvent pas être restitués. Il en va de même pour les fonds missionnaires déjà versés.

34.4

Caractère confidentiel de la dîme et des autres offrandes

Le montant de la dîme et des autres offrandes faites par un donateur est confidentiel. Seuls l’évêque et les personnes autorisées à gérer ou à consulter ces dons doivent avoir accès à ces renseignements. Les présidences de pieu, les épiscopats et les greffiers ne doivent jamais aborder le statut de payeur de dîme d’un membre de manière inappropriée. Ils ne doivent pas non plus discuter du montant total de la dîme ou des autres offrandes reçues.

34.5

Gestion des fonds de l’Église

Le président de pieu et l’évêque veillent à ce que tous les fonds de l’Église soient correctement gérés. C’est une responsabilité sacrée de leur appel. Les principes généraux sont énoncés dans les sections suivantes. Les épiscopats et les greffiers doivent regarder la vidéo « Fonds sacrés, responsabilités sacrées » au moins une fois par an.

34.5.1

Principe d’équipe

Le principe d’équipe impose que deux personnes, un membre de l’épiscopat et un greffier ou deux membres de l’épiscopat, participent activement à l’enregistrement et au versement des fonds de l’Église. Ce principe joue un rôle essentiel dans la protection des fonds sacrés et des dirigeants de l’Église.

Les dirigeants doivent protéger leur mot de passe et ne jamais le divulguer (voir la section 33.9.1.1).

34.5.2

Réception de la dîme et des autres offrandes

Le Seigneur a donné aux évêques la responsabilité sacrée de recevoir et de comptabiliser la dîme et les autres offrandes des saints (voir Doctrine et Alliances 42:30-33 ; 119). Seuls l’évêque et ses conseillers peuvent recevoir les dîmes et les autres dons. Leur épouse, d’autres membres de leur famille, les greffiers ou d’autres membres de la paroisse ne peuvent en aucun cas recevoir ces dons. La seule exception est lorsque les détenteurs de la Prêtrise d’Aaron sont chargés de collecter les offrandes de jeûne (voir la section 34.3.2).

Les dirigeants et les membres de l’Église ne doivent pas laisser de dons sans surveillance.

34.5.3

Vérification et enregistrement de la dîme et des autres offrandes

Les dons doivent être vérifiés et enregistrés le dimanche où ils sont reçus. Un membre de l’épiscopat et un greffier, ou deux membres de l’épiscopat ouvrent chaque enveloppe ensemble. Ils vérifient que les sommes jointes sont identiques au montant inscrit sur le formulaire de dîme et autres offrandes. Ils enregistrent correctement chaque don. Si les sommes et le montant inscrit diffèrent, ils prennent contact avec le donateur dès que possible pour corriger la différence.

34.5.4

Dépôt de la dîme et des autres offrandes

Un dépôt doit être préparé après que l’on a vérifié que les montants enregistrés correspondent aux sommes reçues.

Quand la banque dispose d’un guichet de dépôt accessible 24 h/24, le membre de l’épiscopat, accompagné de l’autre détenteur de la prêtrise, dépose les fonds à la banque le jour même de l’ouverture des enveloppes et de la vérification des sommes.

Quand la banque ne dispose pas d’un guichet de dépôt accessible 24 h/24 et qu’elle est fermée le dimanche, l’évêque charge un détenteur de la Prêtrise de Melchisédek d’effectuer le dépôt à la banque le jour ouvrable suivant. Normalement, cette personne doit être membre de l’épiscopat. Il est responsable de ces fonds. Il doit :

• veiller à la sécurité des fonds jusqu’à ce qu’ils soient déposés à la banque ;

• obtenir un reçu indiquant la date et le montant du dépôt.

De plus, le dimanche suivant, un membre de l’épiscopat et un greffier, ou deux membres de l’épiscopat, doivent faire ce qui suit avant de traiter les dons du jour :

• comparer le reçu du dépôt avec le registre de dépôt de la semaine précédente pour vérifier que le bon montant a été déposé ;

• signer le reçu du dépôt et l’archiver avec les documents relatifs aux dons de la semaine précédente.

34.5.5

Protection des fonds de l’Église

Les membres responsables des fonds de l’Église ne doivent jamais les laisser la nuit dans le bâtiment de l’Église ni les laisser à aucun moment sans surveillance, par exemple pendant les réunions et les activités.

34.5.6

Relevés de dons

Les relevés de dons des donateurs sont accessibles à tous les membres sur donations.ChurchofJesusChrist.org. Les dirigeants doivent inciter les membres à consulter régulièrement leurs relevés de dons. S’il y a lieu, les déclarations fiscales officielles sont également disponibles sur donations.ChurchofJesusChrist.org de la part de l’unité locale ou du bureau de l’interrégion.

34.5.7

Gestion des paiements de pieu et de paroisse

Tous les fonds de pieu sont gérés au moyen des systèmes financiers de l’Église. Le président de pieu gère les finances du pieu. Ses conseillers et les greffiers peuvent l’aider. Le conseiller qui est président du comité d’apurement de pieu ne doit généralement pas participer à la tenue des registres financiers du pieu.

Tous les fonds de paroisse sont gérés au moyen des systèmes financiers de l’Église. L’évêque gère les finances de la paroisse. Ses conseillers et les greffiers peuvent l’aider.

Les paiements sont généralement effectués par virement électronique ou par chèque. Dans certaines régions, les unités peuvent recevoir l’autorisation d’utiliser des cartes bancaires.

Aucune dépense de pieu ou de paroisse ne doit être engagée ni réglée sans l’autorisation de l’officier président.

Deux dirigeants autorisés doivent approuver chaque paiement. L’un d’eux doit être membre de la présidence de pieu ou de l’épiscopat. Bien que les conseillers puissent être autorisés à approuver les paiements, le président de pieu ou l’évêque doit vérifier chaque paiement. Les dirigeants ne doivent pas approuver un paiement qui leur est destiné.

L’approbation écrite du président de pieu est requise avant qu’un évêque puisse utiliser les offrandes de jeûne ou valider une commande d’évêque pour lui-même ou sa famille. L’approbation écrite d’un membre de la présidence d’interrégion est requise avant qu’un évêque puisse utiliser les offrandes de jeûne ou approuver une commande d’évêque en faveur du président de pieu ou de sa famille. Vous trouverez des directives à la section 22.5.1.2.

Un membre qui demande un remboursement fournit un exemplaire physique ou électronique de tous les reçus ou factures. Il indique aussi le but, le montant et la date de l’achat.

Si des fonds sont avancés, le membre soumet un formulaire de demande de paiement en indiquant l’objectif, le montant et la date. Une fois que la dépense a été faite, le membre (1) fournit les reçus ou les factures des sommes dépensées et (2) restitue toutes les sommes non dépensées. Les sommes restituées doivent être remises en banque.

Les dirigeants autorisés et les greffiers ne doivent pas approuver de paiements sans examiner soigneusement les dépenses, les reçus ou les factures.

Les pieux et les paroisses ne doivent pas ouvrir leur propre compte bancaire ni détenir de petite caisse.

34.5.7.1

Paiements électroniques

Si le pieu ou la paroisse procèdent à des paiements électroniques, il est recommandé aux membres de saisir les références de leur relevé d’identité bancaire personnel dans la section Compte de remboursement des dépenses sous Paramètres des dons en ligne sur donations.ChurchofJesusChrist.org. La paroisse ou le pieu ne doivent jamais conserver de copies physiques ou électroniques des relevés d’identité bancaire des membres.

34.5.7.2

Chèques

Si le pieu ou la paroisse utilisent des chèques, un chèque ne doit pas être signé tant qu’il n’est pas entièrement rempli. Les carnets de chèques et les chèques vierges doivent être gardés dans un casier ou une armoire fermés à clé. Lorsqu’ils ne sont pas sous clé, ils ne doivent pas être laissés sans surveillance. S’il manque des chèques vierges, le président de pieu ou l’évêque en signale immédiatement les numéros au siège de l’Église ou au bureau de l’interrégion.

34.5.7.3

Cartes de paiement

Si le pieu ou la paroisse utilisent des cartes de paiement pour régler les dépenses des unités locales, elles peuvent être utilisées pour payer en magasin ou pour retirer des espèces. Les transactions par carte et les retraits en espèces sont automatiquement transmis dans les systèmes financiers de l’Église. Toutes les utilisations de la carte doivent être rapidement enregistrées. Si ces utilisations ne sont pas enregistrées, la carte risque d’être désactivée.

Tous les soldes des cartes de paiements doivent être ramenés à zéro au moins une fois par an.

34.5.8

Caisses d’espèces

Le bureau de l’interrégion donne des directives précises aux unités qui n’ont pas accès à un compte bancaire fourni par l’Église.

34.5.9

Tenue des registres financiers

Chaque pieu et chaque paroisse doit tenir des registres financiers exacts et à jour. Ces registres permettent aux présidents de pieux et aux évêques de rendre compte de l’utilisation des fonds sacrés de l’Église et de les protéger. Des registres exacts sont également nécessaires pour :

• préparer les budgets ;

• gérer l’allocation budgétaire ;

• fournir des renseignements aux membres sur leurs contributions financières ;

• procéder aux apurements.

Pour tout renseignement sur l’utilisation et la conservation des registres et des rapports, les greffiers doivent se référer aux instructions fournies par le siège de l’Église ou le bureau de l’interrégion. Les registres financiers doivent être conservés au moins trois ans après l’année en cours. La législation locale peut imposer des périodes de conservation plus longues.

34.6

Budget et dépenses

Le programme d’allocation budgétaire fournit des fonds généraux de l’Église pour payer les activités et les programmes des pieux et des paroisses. Ce programme permet de ne pas faire appel aux contributions financières des membres. Le paiement fidèle de la dîme a rendu l’allocation budgétaire possible.

Si nécessaire, les dirigeants doivent réduire et simplifier les activités pour ne pas dépasser le budget alloué. La plupart des activités doivent être simples et peu coûteuses ou gratuites.

34.6.1

Budgets de pieu et de paroisse

Chaque pieu et chaque paroisse établit et gère un budget annuel. Le président de pieu gère le budget du pieu et l’évêque celui de la paroisse. Ils peuvent charger un conseiller de superviser le budget sous leur direction. Ils peuvent aussi désigner un greffier qui aidera à établir et à suivre le budget.

Les présidences de pieu et les épiscopats commencent à établir leur budget bien avant le début de chaque année civile. Une liste d’instructions est donnée ci-dessous. Il faut :

• analyser les dépenses de l’année précédente pour veiller à tenir compte des dépenses régulières ;

• demander aux organisations d’estimer leurs besoins budgétaires en détail ;

• établir le budget à l’aide des méthodes budgétaires approuvées. Les budgets doivent être établis pour que les dépenses envisagées ne dépassent pas l’allocation budgétaire prévue.

Là où ils sont disponibles, il faut se servir des outils budgétaires inclus dans les systèmes financiers de l’Église.

34.6.2

Allocation budgétaire

34.6.2.1

Allocation budgétaire

Les fonds budgétaires sont alloués trimestriellement sur la base de l’assistance aux réunions suivantes :

• réunion de Sainte-Cène ;

• Jeunes Gens ;

• Jeunes Filles ;

• enfants de la Primaire âgés de sept à dix ans ;

• jeunes adultes seuls.

Il est important de faire rapport de l’assistance aux réunions avec exactitude et à temps (voir la section 33.5.1.1).

Avant chaque allocation trimestrielle, le président de pieu reçoit des renseignements sur le montant à allouer. Il détermine ensuite la somme allouée aux paroisses. Il travaille avec les évêques dans un esprit d’unité et de coopération pour veiller à ce que le pieu et les paroisses soient financés équitablement et convenablement. Si des changements imprévus justifient la révision de l’allocation budgétaire initiale, le président de pieu s’assure que des adaptations équitables soient faites.

L’évêque supervise la répartition de l’allocation budgétaire dans la paroisse. Il veille à ce que les organisations de la paroisse soient financées équitablement et convenablement.

Les dirigeants de la prêtrise veillent à ce que les allocations budgétaires et les activités des Jeunes Gens et des Jeunes Filles soient équitables et que les allocations pour les enfants de la Primaire soient suffisantes.

34.6.2.2

Utilisation appropriée du budget

Le président de pieu et l’évêque veillent à ce que l’allocation budgétaire soit dépensée avec sagesse. Elle doit être utilisée de manière à être une bénédiction pour les gens et à promouvoir les objectifs de l’Évangile. Les dirigeants s’assurent aussi que toutes les dépenses se font dans les limites de l’allocation.

Le budget de pieu et de paroisse doit être utilisé pour payer toutes les activités, tous les programmes, tous les manuels et toutes les fournitures. Les membres ne doivent habituellement pas avoir à payer pour participer aux activités. Ils ne doivent pas non plus fournir à leurs frais de matériel, de fournitures ou de transports pour de longs déplacements, ou régler des frais de location ou d’entrée. Les membres peuvent apporter de la nourriture si cela ne constitue pas un fardeau pour eux (voir la section 20.6.1).

Les membres qui veulent donner des fonds supplémentaires à l’Église ne peuvent pas les affecter au budget de pieu ou de paroisse. Les dirigeants leur recommanderont plutôt de les verser au fonds d’offrandes de jeûne, au fonds missionnaire ou à d’autres catégories de dons autorisées.

Les dépenses liées à la construction et à l’entretien des bâtiments, aux téléphones, à la fourniture d’eau et d’énergie, aux ordinateurs et aux déplacements des dirigeants de la prêtrise sont payées par les fonds généraux de l’Église selon les directives en vigueur.

34.6.2.3

Budget excédentaire

Les fonds excédentaires de l’allocation budgétaire ne doivent pas être dépensés. Les fonds excédentaires de la paroisse sont restitués au pieu. Les fonds excédentaires du pieu sont restitués à l’Église.

À titre d’exception, les pieux et les paroisses peuvent conserver certains fonds non dépensés s’ils en ont besoin pour des activités précises prévues pour l’année suivante, par exemple une conférence de jeunesse. Cependant, on ne doit pas conserver de parties importantes de l’allocation budgétaire de pieu ou de paroisse d’une année sur l’autre.

34.6.3

Financement des activités spéciales et des équipements

34.6.3.1

Activités de pieu et multipieux

Il est recommandé aux dirigeants locaux d’organiser des activités de pieu et multipieux donnant l’occasion de renforcer l’unité et de se faire des amis, particulièrement pour les adolescents et les jeunes adultes seuls. Les dirigeants veillent à prévoir dans leur budget des fonds suffisants pour financer un nombre satisfaisant d’activités de pieu et multipieux.

La plupart des activités multipieux sont financées avec le budget des pieux qui y participent. Une fois approuvées, les activités d’interrégion peuvent être financées par les budgets de l’interrégion ou du siège de l’Église.

34.6.3.2

Activités et équipements spéciaux

Vous trouverez des renseignements sur les activités et équipements spéciaux au chapitre 20.

34.7

Apurements

34.7.1

Comité d’apurement de pieu

Le président de pieu constitue un comité d’apurement de pieu. Ce comité veille à ce que les finances de pieu et de paroisse soient gérées conformément aux règles de l’Église. Ce comité, dont le président est l’un des conseillers du président de pieu, comprend aussi deux autres membres du pieu qui ont une bonne compréhension des questions financières ou peuvent y être formés. Ces frères et sœurs doivent avoir une recommandation pour le temple en cours de validité.

Le conseiller qui préside le comité ne doit généralement pas approuver de paiements ni participer à la tenue des registres financiers du pieu.

Les membres du comité ne doivent pas être vérificateurs de pieu. Ils ne doivent pas non plus tenir les registres financiers de pieu ou de paroisse.

34.7.2

Vérificateurs de pieu

Le président de pieu, ou son conseiller qui préside le comité d’apurement de pieu, appelle au moins deux vérificateurs de pieu. Ces frères et sœurs doivent avoir une recommandation pour le temple en cours de validité. Si possible, ils doivent avoir de l’expérience dans la comptabilité ou la vérification de comptes. Ils doivent être approuvés par la présidence de pieu et le grand conseil. Cependant, ils ne sont pas soutenus. Le président de pieu décide s’ils doivent être mis à part.

Des membres du grand conseil peuvent être vérificateurs de pieu. Cependant, le greffier et les greffiers adjoints de pieu ne peuvent pas être appelés comme vérificateurs. Les membres qui sont vérificateurs peuvent également avoir d’autres appels.

34.7.3

Apurement financier

Deux fois par an, les vérificateurs de pieu examinent les registres financiers du pieu, des paroisses et des centres FamilySearch. Une fois par an, ils vérifient aussi les registres financiers des propriétés de loisirs. Ce sont des occasions d’encourager, de soutenir et de former avec gentillesse les personnes qui ont été appelées à gérer les fonds de l’Église du Seigneur.

Les vérificateurs veillent à ce que :

• la dîme et les autres dons soient correctement enregistrés ;

• les fonds de l’Église soient correctement utilisés, comptabilisés et protégés ;

• les registres financiers soient complets et exacts.

L’officier président de l’unité et le greffier chargés des finances doivent être disponibles pour répondre aux questions pendant l’apurement.

Le président de pieu et le comité d’apurement de pieu vérifient tous les apurements. Après leur vérification, le président du comité d’apurement de pieu et le président de pieu signent les apurements. Les apurements peuvent être signés et envoyés avant que toutes les exceptions ne soient corrigées. Le président de pieu et le comité d’apurement de pieu veillent à ce que les exceptions soient corrigées rapidement.

34.7.4

Vérificateurs d’interrégion et vérificateurs adjoints d’interrégion

La présidence d’interrégion applique les directives du Guide du programme d’apurement d’interrégion lorsqu’elle appelle un vérificateur d’interrégion ou un vérificateur adjoint d’interrégion.

34.7.5

Perte, vol, détournement ou mauvaise utilisation des fonds de l’Église

Le président de pieu ou le président du comité d’apurement de pieu doit être rapidement informé si :

• des fonds de l’Église ont été perdus ou volés ;

• un dirigeant a détourné ou fait un mauvais usage des fonds de l’Église.

Le président de pieu ou le président du comité d’apurement le signale au département d’apurement de l’Église. Il en informe le contrôleur d’interrégion si l’unité se trouve en dehors des États-Unis et du Canada.

Le département d’apurement de l’Église (ou le contrôleur d’interrégion) envoie un imprimé de rapport de perte au président de pieu ou au président du comité d’apurement. Sous la direction du département d’apurement de l’Église (ou du contrôleur d’interrégion), le président de pieu ou le président du comité d’apurement s’assure que la question est examinée comme il se doit. Il veille aussi à ce que le formulaire de perte soit complété et transmis correctement.

Une fois l’examen terminé, si le département d’apurement de l’Église détermine qu’un dirigeant ou un employé de l’Église a détourné des fonds ou des biens de l’Église, une action concernant son statut de membre doit être envisagée. Les directives correspondantes se trouvent à la section 32.6.3.3.

Si un détournement de fonds important est découvert, le président de pieu ou le président du comité d’apurement avertit aussi la présidence d’interrégion.

34.7.6

Greffier de pieu ou greffier adjoint de pieu chargé des finances

Le comité d’apurement de pieu peut charger le greffier de pieu ou le greffier adjoint de pieu chargé des finances d’enseigner aux dirigeants de paroisse les règles financières à suivre. Il leur enseigne aussi les procédures liées aux exceptions révélées par les apurements.

34.7.7

Pour de plus amples renseignements

Vous trouverez de plus amples renseignements sur les comités d’apurement, les vérificateurs et les procédures d’apurement dans le Centre d’aide sur le site ChurchofJesusChrist.org. Les comités d’apurement de pieu peuvent adresser leurs questions au vérificateur adjoint interrégional.

34.8

Impôts et taxes

Les renseignements de cette section sur la fiscalité ne s’appliquent qu’aux États-Unis et au Canada. Si les dirigeants de la prêtrise aux États-Unis et au Canada ont besoin de plus de renseignements, ils doivent s’adresser à la division de l’administration fiscale :

Tax Administration

50 East North Temple Street, Room 2276

Salt Lake City, UT 84150-0022, USA

Téléphone : 1-801-240-4405 ou 1-800-453-3860, poste 2-4405

Pour toutes questions de fiscalité, les dirigeants de la prêtrise en dehors des États-Unis et du Canada doivent s’adresser au bureau d’interrégion.

34.8.1

Exemption d’impôts

L’Église est normalement exemptée d’impôts sur les ventes, les biens immeubles, les salaires et d’autres impôts du fait de son statut d’organisation religieuse. Les bâtiments et autres biens de l’Église doivent être utilisés pour le culte, l’enseignement religieux et d’autres activités liées à l’Église. Les dirigeants de pieu et de paroisse s’assurent que les bâtiments de l’Église ne sont pas utilisés à des fins politiques, commerciales ou d’investissement, comme précisé dans les exemples aux sections 35.5.6.1 et 35.5.6.3. Un tel usage serait une infraction aux lois permettant aux biens immobiliers de l’Église d’être exemptés d’impôts.

Il est important que les dirigeants de pieu et de paroisse suivent ces directives pour préserver l’exemption fiscale de l’Église. Si un pieu ou une paroisse est en infraction avec le statut d’exemption fiscale de l’Église, d’autres unités de l’Église peuvent en être affectées.

34.8.2

Taxes sur les ventes et l’utilisation

La fiscalité sur les ventes et l’utilisation, et la façon dont elle s’applique à l’Église, varie selon le pays et l’État. Les dirigeants doivent prendre contact avec la division de l’administration fiscale de l’Église ou le bureau d’interrégion concerné pour vérifier si l’Église doit payer ce type de taxes ou si elle en est exemptée.

34.8.3

Impôts fonciers

La division de l’administration fiscale de l’Église s’occupe de toutes les exemptions d’impôts fonciers et paie tous les impôts fonciers requis. Aucune action n’est requise de la part des dirigeants locaux.