35.

Biens immeubles

35.1

Objectif

L’Église achète des terrains et fournit des bâtiments pour permettre aux membres de l’Église d’avoir des lieux où adorer Dieu, enseigner, apprendre, prier ensemble, contracter et renouveler des alliances et recevoir des ordonnances sacrées. Chaque bâtiment de l’Église doit (1) fournir aux membres un cadre spirituel où ils peuvent s’adonner au culte et (2) présenter à la collectivité une image de révérence et de dignité.

35.2

Organisation

35.2.1

Département de gestion des lieux de réunion

Sous la direction de l’Épiscopat président, le département de gestion des lieux de réunion fixe des règles et des modalités visant à fournir des bâtiments aux membres de l’Église du monde entier.

35.2.2

Bureaux de l’interrégion

Les présidences d’interrégion et les directeurs des affaires temporelles ont la responsabilité d’acheter et de gérer les biens immeubles de l’Église. Ces biens immeubles sont les églises, les instituts de religion, les foyers et les bureaux de mission, les établissements d’entraide, etc.

Le personnel local des bâtiments agit sous la direction du directeur des affaires temporelles.

35.2.3

Présidence de pieu

Les membres de la présidence de pieu veillent à ce que les bâtiments de l’Église soient convenablement utilisés, entretenus et protégés. Ils enseignent aux dirigeants et aux membres leurs responsabilités vis-à-vis de l’utilisation et de l’entretien de ces locaux. Ils chargent un membre du grand conseil d’être le représentant des biens immeubles de pieu. Ils se réunissent avec lui selon les nécessités pour examiner les besoins et les projets.

35.2.4

Représentant des biens immeubles de pieu

Le représentant des biens immeubles de pieu (membre du grand conseil) aide comme suit la présidence de pieu dans le domaine des biens immeubles :

• il aide à l’enseignement et à l’application des principes qui régissent l’utilisation et l’entretien des lieux de réunion ;

• il coordonne la distribution et la gestion des clés ;

• il coordonne la formation des représentants des bâtiments de paroisse à leurs devoirs ;

• il participe à l’inspection annuelle des lieux de réunion effectuée par le gestionnaire des biens immeubles, à moins que la présidence de pieu ne désigne une autre personne pour cela.

35.2.5

Évêque gérant

Si plus d’une paroisse se réunit dans un bâtiment, la présidence de pieu désigne un évêque comme gérant. Celui-ci coordonne les tâches pour la participation des membres au soin et à l’entretien de l’église. Il coordonne aussi les consignes de sécurité pour le lieu de réunion. En outre, il coordonne le calendrier d’utilisation du bâtiment avec le pieu et les autres paroisses qui l’utilisent, bien qu’il puisse charger un autre membre de s’en occuper.

35.2.6

Épiscopat

Les membres de l’épiscopat sont responsables de l’utilisation, du soin et de la sécurité du bâtiment. Ils enseignent aux membres de leur paroisse comment l’utiliser et en prendre soin. Ils organisent la participation des membres à l’entretien et au soin du bâtiment, en attribuant des tâches selon les besoins. Ils distribuent aussi les clés de l’église.

Les membres de l’épiscopat veillent à ce que des précautions appropriées soient prises en matière de sécurité dans l’église et dans les espaces verts (voir la section 35.3.5).

35.2.7

Représentant du bâtiment de paroisse

Chaque paroisse doit avoir un représentant du bâtiment de paroisse. L’évêque peut désigner un membre de l’épiscopat pour remplir ce poste ou bien l’épiscopat appelle un autre membre.

Le représentant du bâtiment de paroisse aide l’épiscopat dans ses responsabilités vis-à-vis du bâtiment, par exemple l’économie d’énergie, la sécurité, le déneigement (si nécessaire) et la participation des membres au nettoyage et à l’entretien. Il s’occupe des besoins liés au bâtiment lors des réunions, des activités et des situations d’urgence. Si c’est nécessaire, il reçoit des instructions du représentant des biens immeubles de pieu pour l’utilisation de la sonorisation, du chauffage, de la climatisation et des autres installations du bâtiment.

35.2.8

Membres

Les dirigeants de la prêtrise mettent l’accent sur le fait que la participation des membres est un facteur clé dans l’entretien de l’église. Ils invitent les membres à y participer individuellement ou en groupe en fonction de leurs capacités et de leurs aptitudes.

35.3

Administration des biens immeubles

35.3.1

Utilisation et soin des lieux de réunion

Les dirigeants et les membres locaux de l’Église sont responsables de l’utilisation et du soin des lieux de réunion. Le personnel local des bâtiments les aide. Les dirigeants font leur possible pour que les églises et les espaces verts soient toujours nets, propres, attrayants et en bon état. Les locaux de l’Église doivent être à tous égards le reflet du soin qu’on en prend et du respect qu’on leur accorde.

Les membres de l’Église, y compris les jeunes, doivent participer au nettoyage et à l’entretien des lieux de réunion. Lorsque les membres rendent ce service, ils ont davantage de respect pour la maison du Seigneur. Quand c’est possible, les membres doivent s’acquitter de cette responsabilité dans le cadre d’activités en semaine, lorsqu’ils sont déjà sur place. On peut également demander aux membres de participer au nettoyage d’autres bâtiments de l’Église.

35.3.2

Entretien et inspection des lieux de réunion

Le gestionnaire des biens immeubles inspecte chaque lieu de réunion une fois par an. Le représentant des biens immeubles de pieu, ou une autre personne désignée par le président de pieu, participe à ces inspections. Il doit être pleinement autorisé à agir comme tel au nom de la présidence de pieu. Les personnes qui participent à ces inspections relèvent les besoins en matière d’entretien des bâtiments et planifient la réparation ou le remplacement des installations et des éléments ainsi que les améliorations nécessaires.

35.3.3

Planification des constructions et extensions d’églises

La présidence de pieu fournit des renseignements à la présidence de l’interrégion pour aider le directeur des affaires temporelles à établir et à mettre à jour un plan directeur des besoins futurs d’achat de terrain et de construction et d’extension de bâtiments.

35.3.4

Économie d’énergie et d’eau

Les lieux de réunion occasionnent des frais substantiels à l’Église. Les dirigeants peuvent aider à réduire ces coûts en recommandant aux membres d’éteindre les lumières et les appareils quand on n’en a plus besoin et d’adopter d’autres habitudes en termes d’économie d’énergie et d’eau. Les dirigeants s’assurent que les éclairages, le chauffage, la climatisation, les équipements et l’eau sont utilisés de la manière la plus économique possible.

Si nécessaire, un membre de la présidence de pieu ou un membre du grand conseil qui en est chargé peut appeler un spécialiste de pieu pour les économies d’eau et d’énergie pour chaque église ou terrain d’activités récréatives du pieu. Ces spécialistes travaillent sous la direction du représentant des biens immeubles de pieu.

Il est également recommandé aux dirigeants de suivre les initiatives publiques locales en matière d’économie d’énergie et d’eau.

35.3.5

Sécurité

Les dirigeants demandent aux membres, particulièrement aux sœurs et aux jeunes, de ne pas se trouver seuls dans un bâtiment de l’Église.

Les dirigeants doivent prendre des mesures raisonnables pour s’assurer qu’il n’y a aucun obstacle ou danger dans les couloirs, les escaliers, les cages d’escalier, les portes de sortie, les locaux d’entretien et les allées extérieures. Ils veillent aussi à ce qu’il n’y ait ni utilisation ni entreposage de matériel dangereux ou de matières inflammables dans les églises, par exemple du carburant, du foin, de la paille ou des tiges de maïs (voir aussi la section 35.4.2).

Ils contrôlent la distribution des clés et fixent des consignes efficaces pour le verrouillage des bâtiments. Ils veillent aussi à ce que les classes et les pièces qui ne contiennent pas d’objets de valeur ne soient pas fermées à clé.

Ils veillent à ce que les numéros de téléphone d’urgence de la police, des pompiers et des services d’ambulances soient affichés sur ou près de chaque téléphone avec de brèves instructions. Ils signalent immédiatement les intrus à la police.

35.3.6

Signalement d’accidents

Les activités de l’Église doivent comporter le moins de risques possibles de blessure ou de maladie pour les participants et de dégâts pour les biens. Pendant les activités, les dirigeants font tout leur possible pour assurer la sécurité. Par une planification efficace et le respect des mesures de sécurité, les dirigeants peuvent réduire au maximum le risque d’accident.

L’évêque ou le président de pieu doit être rapidement informé si :

• un accident, une blessure ou une maladie survient sur une propriété de l’Église ou pendant une activité patronnée par l’Église ;

• une personne qui participait à une activité patronnée par l’Église disparaît ;

• des dégâts sont occasionnés à des biens privés, publics ou appartenant à l’Église lors d’une activité parrainée par cette dernière.

Si une personne a été grièvement blessée ou a disparu, si des biens ont été gravement endommagés ou si une action en justice menace ou est attendue, le président de pieu (ou l’évêque sous sa direction) prend rapidement l’une des mesures suivantes :

• aux États-Unis ou au Canada, il avertit la division de la gestion des risques au siège de l’Église (1-801-240-4049 ou 1-800-453-3860, poste 2-4049 ; en dehors des heures de bureau et le week-end, appelez le 1-801-240-1000 ou le 1-800-453-3860 et l’opérateur prendra immédiatement contact avec quelqu’un) ;

• en dehors des États-Unis et du Canada, il avertit le bureau de l’interrégion.

Les dirigeants signalent aussi au gestionnaire des biens immeubles les blessures et les dégâts impliquant des bâtiments ou des propriétés de l’Église.

En cas de blessure occasionnée lors d’une activité, d’une manifestation ou d’une tâche patronnée par l’Église, les dirigeants doivent déterminer si l’assistance médicale pour les activités de l’Église s’applique. Vous trouverez des renseignements sur l’assurance à la section 20.7.3.

Le président de pieu (ou l’évêque sous sa direction) transmet les questions relatives à la sécurité ou aux plaintes contre l’Église à la division de la gestion des risques ou au bureau de l’interrégion.

Vous trouverez des instructions supplémentaires à la section 20.7 sur la manière de procéder en cas d’accident ou de situation d’urgence.

35.4

Règles relatives à l’utilisation des bâtiments et des autres biens de l’Église

Les bâtiments et les autres biens immeubles de l’Église doivent être utilisés pour le culte, l’enseignement religieux et les autres activités patronnées par l’Église. Il n’est pas recommandé d’utiliser les lieux de réunion à d’autres fins. En de rares occasions, le président de pieu peut autoriser des organisations fiables à but non lucratif à utiliser un lieu de réunion ou ses espaces verts (voir Directives pour la gestion des églises et autres biens immeubles de l’Église, p. 2). La liste suivante donne des exemples d’utilisations non autorisées :

• la location, avec ou sans bail, des locaux de l’Église à des fins commerciales ;

• la promotion pour des entreprises commerciales ou des entreprises d’investissement, y compris l’affichage de publicité commerciale ou le patronage de spectacles payants ;

• l’achat, la vente ou la promotion de produits, de services, de publications ou d’œuvres d’artistes ou la démonstration de produits ;

• les collectes de fonds non autorisées (voir la section 20.6.5) ;

• l’intervention d’orateurs ou d’enseignants qui perçoivent des honoraires, qui recrutent des participants ou qui démarchent des clients pendant qu’ils donnent des séminaires, des leçons, des cours d’aérobic, etc. Des dérogations peuvent être accordées uniquement pour permettre l’utilisation des pianos et de l’orgue des églises dans le cadre de cours privés payants (voir la section 19.7) ;

• Les manifestations régulières, au niveau de la collectivité ou de clubs qui ne sont pas patronnés par l’Église, telles que des réunions et activités de scoutisme, des entraînements ou des rencontres d’athlétisme ;

• Les réunions ou les campagnes politiques. À titre d’exception, les locaux de l’Église peuvent être utilisés pour l’inscription des électeurs et comme bureau de vote à la demande des autorités électorales, si :

  • il n’y a pas d’autre possibilité raisonnable ;

  • les autorités et les électeurs respectent les principes de l’Église dans le bâtiment ;

  • l’activité ne présente pas un risque physique pour le bâtiment ;

  • l’activité ne risque pas de nuire à l’image de l’Église.

L’utilisation des biens de l’Église ne doit pas présenter de risque important pour les participants ou pour les biens. Elle ne doit pas non plus engager indûment la responsabilité de l’Église ni gêner les voisins.

Pour obtenir des instructions plus détaillées sur l’utilisation et l’entretien des bâtiments et des autres propriétés de l’Église, consultez les Directives pour la gestion des églises et autres biens immeubles de l’Église ou prenez contact avec le siège de l’Église ou le bureau de l’interrégion.

35.4.1

Œuvres d’art

On peut se procurer les œuvres d’art approuvées par l’Église pour les lieux de réunion par l’intermédiaire du gestionnaire des biens immeubles, à l’aide du catalogue Œuvres d’art des bâtiments de l’Église. Le gestionnaire des biens immeubles peut également se procurer des œuvres d’art qui conviennent aux lieux de réunion par l’intermédiaire des services de distribution de l’Église.

On peut placer des tableaux et d’autres œuvres d’art dans des endroits appropriés de l’église. On ne peut toutefois pas les mettre dans la salle de culte ni près des fonts baptismaux. Les statues, les peintures murales et les mosaïques ne sont pas autorisées. Cette règle peut ne pas s’appliquer aux œuvres d’art qui sont exposées depuis de nombreuses années dans la salle de culte d’églises existantes.

Les œuvres d’art exposées dans les lieux de réunion doivent être correctement encadrées.

35.4.2

Décorations

Les décorations pour Noël, pour les autres fêtes et pour les autres occasions semblables peuvent, avec l’approbation et sous la direction de la présidence de pieu, être placées temporairement dans le hall d’entrée ou la salle culturelle d’une église. À l’exception des fleurs, on ne peut pas mettre de décorations dans la salle de culte. On ne doit pas non plus décorer l’extérieur de l’église ou les espaces verts.

Les décorations doivent être simples et peu coûteuses et ne doivent pas constituer un risque d’incendie. On n’utilisera pas de foin, de paille, de feuilles de palmier, d’autres plantes séchées, ni de bougies allumées. Si l’on utilise des sapins de Noël, ils doivent être artificiels ou ignifugés et exposés sans ampoules électriques ni bougies. On doit respecter les règles et les décrets locaux en matière d’incendie et de sécurité.

35.4.3

Consécration de bâtiments

Toutes les nouvelles églises ainsi que les extensions importantes qui contiennent une salle de culte, une salle culturelle ou une superficie plus grande que l’édifice existant doivent être consacrées dès que possible après l’achèvement des travaux.

Les bâtiments plus petits, comme les foyers de mission, les instituts, les séminaires et les annexes pour les classes ou les bureaux des églises peuvent être également consacrés si les dirigeants locaux le désirent.

La présidence de l’interrégion donne l’accord final à la consécration en coordination avec le directeur des affaires temporelles. La présidence de l’interrégion en coopération avec le président de pieu ou de mission désigne la personne responsable de la consécration du bâtiment.

Le programme du service de consécration doit convenir au but de la manifestation. Il ne doit pas être long ni comporter de longs morceaux de musique. L’orateur désigné doit disposer de suffisamment de temps pour prononcer un discours et consacrer le bâtiment. Après la prière de consécration, il doit y avoir un cantique ou un morceau de musique approprié et une brève prière pour terminer le service.

On peut enregistrer la prière de consécration du bâtiment avec la permission de l’autorité présidente.

Les lieux de réunion loués peuvent être consacrés s’ils réunissent les conditions suivantes :

1. Tous les espaces loués, à l’exception des parties communes nécessaires (telles que les entrées, les couloirs et les toilettes) sont utilisés uniquement par l’Église.

2. Le bail dure plus d’une année.

3. La présidence de l’interrégion a approuvé la consécration du lieu de réunion loué.

Si ces conditions sont remplies et le lieu de réunion est consacré, il doit être précisément stipulé dans la prière que le lieu de réunion est consacré « pour la durée du bail ».

35.4.4

Urgences

Dans les situations d’urgence, la présidence de pieu décide si l’on tient ou non les réunions de paroisse habituelles.

En cas de situation d’urgence ou de catastrophe frappant la localité, le président de pieu peut aider les organismes de secours officiels en autorisant l’utilisation des églises comme abris. L’Église reste maîtresse des lieux. Les dirigeants de pieu et de paroisse s’assurent que les personnes qui utilisent les bâtiments respectent les règles de conduite de l’Église, y compris la Parole de Sagesse, pendant qu’elles sont dans les bâtiments. Vous trouverez de plus amples renseignements sur les situations d’urgence à la section 22.3.2.

35.4.5

Armes à feu

Les églises sont consacrées au culte et comme refuges contre les soucis et les tracas du monde. Le port d’armes, caché ou non, dans leur enceinte est interdit, excepté par les représentants de la loi dans l’exercice de leurs fonctions.

35.4.6

Feux et bougies

On ne peut utiliser ni flamme nue ni bougie allumée dans les bâtiments de l’Église.

35.4.7

Drapeaux

Le drapeau national peut être déployé à tout moment sur le terrain des bâtiments de l’Église si c’est en accord avec les coutumes et la législation locales. Il peut également être déployé dans les bâtiments de l’Église lors d’occasions spéciales, comme les fêtes patriotiques. Le vrai patriotisme n’impose pas le déploiement continu du drapeau national dans les lieux de culte.

35.4.8

Cérémonies d’ouverture de chantier

Lorsque la construction d’un nouveau bâtiment est approuvée, les dirigeants locaux peuvent tenir une cérémonie d’ouverture de chantier. Cette cérémonie ne doit pas avoir lieu le dimanche.

35.4.9

Protection du patrimoine historique

Toutes les questions relatives à l’inscription de propriétés ou de bâtiments appartenant à l’Église sur des listes ou des registres nationaux ou locaux de préservation du patrimoine historique doivent être adressées au siège de l’Église par l’intermédiaire de la présidence de l’interrégion. Pour les questions concernant la signalisation, la commémoration et la préservation d’autres sites, d’objets, d’œuvres d’art ou de documents, prendre contact avec le département d’histoire de l’Église au 1-801-240-2272 ou au 1-800-453-3860, poste 2-2272.

35.4.10

Construction, location ou acquisition de lieux de réunion

Pour connaître les règles concernant la construction, la location ou l’acquisition de lieux de réunions, consultez les Directives pour la gestion des églises et autres biens immeubles de l’Église ou prenez contact avec le directeur des affaires temporelles.

35.4.11

Plans d’églises

L’Église a conçu une série de plans standards d’églises pour répondre aux situations et aux besoins des membres de par le monde. Quand une nouvelle église est sur le point d’être construite, on choisit un plan standard qui convient. Ce plan indique les règles appliquées pour les salles, le matériel et l’équipement de l’église.

35.4.12

Lundi soir

Voir la section 20.5.3.

35.4.13

Hébergement pour la nuit ou camping

On ne peut utiliser ni les églises ni les espaces verts pour dormir, pour camper, ou faire des soirées pyjama.

35.4.14

Aires de stationnement

Les aires de stationnement des lieux de réunion doivent être utilisées conformément aux directives de la section 35.4. En outre, on ne peut pas les utiliser comme lieux de stationnement pour prendre les transports en commun sans la permission du directeur des affaires temporelles.

35.4.15

Photos, enregistrements vidéo et diffusions dans les salles de culte

Parce que les églises sont sacrées, il n’est pas permis de prendre des photos ou de faire des enregistrements vidéo dans la salle de culte. Vous trouverez des renseignements sur la diffusion des réunions et autres événements qui se tiennent à l’église à la section 29.7.

35.4.16

Droits de propriété

Toutes les propriétés affectées aux unités locales ou détenues pour leur profit appartiennent à l’Église, non aux unités. Néanmoins, les unités locales ont une large autonomie dans l’utilisation des propriétés appartenant à l’Église, notamment les bâtiments, les terrains et les autres biens, sous réserve des droits de propriété et des règles de l’Église.

35.4.17

Gestion des sites d’activités récréatives

Vous trouverez des renseignements concernant la gestion des sites d’activités récréatives dans les Directives pour la gestion des églises et autres biens immeubles de l’Église ou en prenant contact avec le directeur des affaires temporelles.

35.4.18

Cuisines

Les cuisines des bâtiments de l’Église ne sont pas prévues pour la préparation ou la cuisson de nourriture autre que celle nécessaire pour une leçon, une démonstration ou un autre enseignement. Lorsque l’on doit servir de la nourriture dans le bâtiment ou dans les espaces verts, il faut la préparer ailleurs et l’apporter à l’église où l’on peut la garder au chaud ou au froid jusqu’à ce qu’on la serve.

35.4.19

Signes

Le nom de l’Église doit figurer sur tous les lieux de réunion et autres bâtiments de l’Église sous la forme du logo approuvé pour la langue. Il doit être fixé sur le bâtiment. À certaines conditions, le nom de l’Église peut aussi être installé dans les espaces verts sur un panneau individuel.

35.4.20

Entreposage

Les seules choses que l’on puisse entreposer dans les lieux de réunion sont les articles utilisés pour l’entretien ainsi que les fournitures et les équipements approuvés. On n’y entreposera pas de produits pour l’entraide ni d’autres articles de ce genre.

Les produits tels que l’essence, le propane, les allumettes et le matériel de camping doivent être entreposés dans des bâtiments séparés du lieu de réunion.

On ne peut pas entreposer de voiture, de camping-car ni d’autres équipements personnels sur les propriétés de l’Église.

35.4.21

Utilisation de lieux de réunion en dehors des limites du pieu

Tous les lieux de réunion situés à distance raisonnable d’une paroisse doivent être occupés au maximum de leur capacité avant que des locaux supplémentaires soient fournis. Lorsque c’est nécessaire, les présidences de pieu, en consultation avec la présidence de l’interrégion, peuvent demander à une paroisse d’utiliser un lieu de réunion situé dans un pieu limitrophe. Un centre de pieu peut être utilisé par plus d’un pieu, s’il est bien situé.

35.4.22

Mariages et réceptions

Une cérémonie ou une réception de mariage peut avoir lieu dans un bâtiment de l’Église si elle ne perturbe pas le calendrier des activités ordinaires de celle-ci. Toutefois, la réception ne sera pas organisée dans la salle de culte à moins que ce ne soit une salle polyvalente. Les mariages et réceptions ne doivent être organisés ni le jour de sabbat ni le lundi soir.

L’Église ne permet pas que ses lieux de culte ou ses autres bâtiments soient utilisés pour des cérémonies, des réceptions ou d’autres activités associées à des mariages homosexuels.

Les responsables du mariage ou de la réception doivent prendre en charge le nettoyage des parties du bâtiment qu’ils utilisent.